Une personne examine des modules reliés sur une grande paroi translucide.

Infrastructure

Émettre, encadrer, faire circuler, restituer.

MAP fournit l’infrastructure de monnaie électronique d’un programme de financement : l’émission des fonds affectés, les règles qui encadrent leur utilisation, la circulation des opérations et leur restitution aux rôles concernés.

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Le schéma d’ensemble

Trois plans distincts : le financement en euros, les opérations en monnaie électronique, et la restitution. Le registre enregistre les écritures ; il ne crée pas les fonds.

Circulation des fonds Illustration de fonctionnement

1. Financement en euros

FinanceurVerse les fonds du programme.

Compte de cantonnementFonds reçus en contrepartie de l’émission.

ÉmissionMonnaie électronique créée à hauteur des fonds reçus.

2. Opérations en monnaie électronique

ProgrammePorte l’enveloppe et ses règles d’utilisation.

Détenteur autoriséDispose d’un solde utilisable dans le périmètre défini.

Destinataire autoriséReçoit l’opération si la règle est satisfaite.

3. Restitution et suivi

RemboursementConversion en euros selon les modalités du contrat.

Journal des opérationsÉvénements horodatés, lisibles selon les droits d’accès.

Flux en euros Opérations en monnaie électronique Le registre enregistre les écritures ; il ne crée pas les fonds.

Rôles

Qui fait quoi dans un programme

Répartition indicative. La répartition applicable à votre programme est arrêtée au cadrage et inscrite au contrat.
Rôle	Responsabilité	Ce qu’il voit
Financeur	Décide du financement, verse les fonds en euros, valide le cadre d’utilisation.	L’enveloppe, sa consommation, les opérations du programme selon ses droits.
Opérateur du programme	Administre le programme au quotidien : détenteurs, périmètre, ajustements convenus.	Le paramétrage, les demandes, les opérations et leurs motifs de refus.
MAP	Émet la monnaie électronique, applique les règles du programme, tient le journal des opérations.	Les données nécessaires à l’exécution du service et aux obligations qui s’y attachent.
Détenteur	Utilise le solde qui lui est affecté dans le périmètre défini.	Son solde, ses opérations, le motif d’un refus le concernant.
Destinataire	Reçoit l’opération lorsqu’elle satisfait les règles.	Les opérations qui le concernent.

Ce que l’infrastructure n’est pas

La monnaie électronique émise n’est pas un dépôt bancaire, ne produit pas d’intérêts et n’est pas couverte par un système de garantie des dépôts. MAP n’est pas une banque. L’offre décrite ici est une offre privée, distincte du projet d’euro numérique de l’Eurosystème.

Cinq pages

Le détail de l’infrastructure

Monnaie électronique Comment un financement en euros devient de la monnaie électronique affectée, qui la détient et comment elle est remboursée.

Fléchage des usages Les règles qu’un programme peut définir, ce qu’elles contrôlent réellement et ce qu’elles ne démontrent pas.

Traçabilité des opérations Les événements enregistrés, leurs statuts, la lecture par rôle et la nature des exports.

Registre et blockchain Ce que le registre apporte, ce qu’il n’établit pas, et les contrôles complémentaires nécessaires.

Intégration Cadrage, responsabilités, prérequis, jeux d’essai et exploitation courante.

Cadrage technique

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Décrivez votre dispositif : nous examinons ce que l’infrastructure peut porter, ce qui doit être intégré et ce qui reste à documenter.

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